Qui n'a pas, un jour, imaginé une bague somptueuse en ramassant les objets circulaires les plus divers dans le garage de papi / mamie ?
Les génies en herbe que nous étions tous n'auraient jamais dû perdre ces petites habitudes.
Dans l'histoire dont je vais vous parler, un certain monsieur (disons M. T) avait imaginé et matérialisé une bague. Celle-ci, plutôt kitschouille, était composée d'un écrou à six faces. Pour améliorer la chose, pour le moins rustique, il avait fixé sur ces faces des cabochons (sortes de petits clous).
Ebloui par tant de potentiel artistique et joailler, M. T a montré sa création (et les devis qui allaient avec) à une société, disons la société World Company, qui s'est empressée de la montrer à son tour dans la vitrine sans qu'aucun accord n'ait été formalisé.
M. T a assigné la World Company devant le TGI d'une grande ville dotée d'une tour Eiffel, en violation de ses droit d'auteur.
Il a ainsi obtenu interdiction, pour la World Company, de fabriquer / exploiter le modèle de bague dont M. T était l'auteur, et sa condamnation à lui payer des dommages-intérêts.
La cour d'appel de la grande ville dotée d'une tour eiffel confirme ce jugement car selon elle le bijou est constitué de l'association, par elle-même originale, d'un article de quincaillerie et d'éléments décoratifs répartis de façon créative ; l'ensemble ainsi obtenu reflète la personnalité de son auteur et se révèle original.
(Ceci dit c'est une solution assez classique qui reprend les critères traditionnel de la protection d'une oeuvre)
En outre, la cour énonce que M. T, comme auteur, avait seul le droit de divulguer son oeuvre et de définir les conditions de cette divulgation.
Références :
CA Paris, 16 juin 2006 (05/20325) - TGI Paris, 27 nov. 2002 (2001/06689)
Les génies en herbe que nous étions tous n'auraient jamais dû perdre ces petites habitudes.
Dans l'histoire dont je vais vous parler, un certain monsieur (disons M. T) avait imaginé et matérialisé une bague. Celle-ci, plutôt kitschouille, était composée d'un écrou à six faces. Pour améliorer la chose, pour le moins rustique, il avait fixé sur ces faces des cabochons (sortes de petits clous).
Ebloui par tant de potentiel artistique et joailler, M. T a montré sa création (et les devis qui allaient avec) à une société, disons la société World Company, qui s'est empressée de la montrer à son tour dans la vitrine sans qu'aucun accord n'ait été formalisé.
M. T a assigné la World Company devant le TGI d'une grande ville dotée d'une tour Eiffel, en violation de ses droit d'auteur.
Il a ainsi obtenu interdiction, pour la World Company, de fabriquer / exploiter le modèle de bague dont M. T était l'auteur, et sa condamnation à lui payer des dommages-intérêts.
La cour d'appel de la grande ville dotée d'une tour eiffel confirme ce jugement car selon elle le bijou est constitué de l'association, par elle-même originale, d'un article de quincaillerie et d'éléments décoratifs répartis de façon créative ; l'ensemble ainsi obtenu reflète la personnalité de son auteur et se révèle original.
(Ceci dit c'est une solution assez classique qui reprend les critères traditionnel de la protection d'une oeuvre)
En outre, la cour énonce que M. T, comme auteur, avait seul le droit de divulguer son oeuvre et de définir les conditions de cette divulgation.
Références :
CA Paris, 16 juin 2006 (05/20325) - TGI Paris, 27 nov. 2002 (2001/06689)
2 comments:
comme c'est étrange ! Etant môme, j'avais bricolé une bague avec un écrou ! bon, moi je l'avais délicatement limé (avec une lime à main) pendant des heures et des heures pour arrondir les angles vifs, et l'intérieur aussi, et j'aurais voulu graver des mots mais j'avais point pu.
Ceci dit, si la World Company .. oué, aussi, tiens.
Huhu les écrous sont pleins de potentiel ^^
Post a Comment